LA GAZETTE DU CLAP - N° 99 - DECEMBRE 2009

ÉDITO

Le Théâtre des Mazades était comble, le 1er décembre, pour notre Fête de l'Ecriture. Cette année encore, les textes sont très riches et émouvants, témoignages d'épreuves ou de joies qui retracent autant de trajectoires personnelles.
Merci à tous les apprenants et à tous les formateurs des ateliers d'écriture d'être fidèles à cet événement avec toujours autant d'enthousiasme !
La deuxième édition du Pied à l'Encrier junior est lancée : 32 centres de loisirs ou structures d'animation pour les enfants sont d'ores et déjà inscrits. A noter la parution le 11 décembre, du " Guide pédagogique pour l'animation " que nous avons conçu et réalisé pour les animatrices et les animateurs des lieux d'accueil éducatifs périscolaires et de loisirs.
Et déjà 2010 se profile : l'occasion de souhaiter à toutes et à tous de bonnes fêtes de fin d'année !

Bonne lecture !

Mohamed BENSADALLAH
Président

 

 

LE SAVIEZ-VOUS ?

 

 

Handicap et formation : un guide pour les organismes de formation

L'Agefiph (Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées) vient de publier un guide sur le handicap et la formation.
Le guide propose de fournir aux professionnels des "points de repère utiles pour l'accueil des personnes handicapées en formation et pour le développement du partenariat autour de leur projet professionnel".

Télécharger le guide : http://www.agefiph.fr/upload/files/1258965904_Guide_Handicap_et_Formation.pdf

 

Coopération entre les associations sanitaires et sociales : un guide pour l'autodiagnostic stratégique

Ce guide a pour ambition de donner aux dirigeants associatifs des repères méthodologiques pour procéder à une première analyse de l'association et de ses établissements et services. En dégageant les atouts et les handicaps, ce diagnostic permettra d'envisager les perspectives d'avenir de la manière la plus objective possible.

Ce guide est composé de 3 livrets : un mode d'emploi et deux cadres d'analyse téléchargeables sur le site de l'URIOPSS Rhône-Alpes : http://www.uriopss-ra.asso.fr/section/rhal_detail.html?publicationId=p291253880738145

 

 

 

La responsabilité civile et pénale des travailleurs sociaux

Les travailleurs sociaux figurent parmi les fonctionnaires territoriaux qui prennent le plus de risques au quotidien, qui assument le plus de responsabilités, sans toujours en être conscients.
Cet ouvrage pose les bases de la culture juridique indispensable aux travailleurs sociaux, socio-éducatifs ou médico-sociaux. Il leur permet de prendre conscience des risques qu'ils encourent et de la manière de s'en prémunir.
Editions Territorial, Pierre-Brice Lebrun, professeur de droit. 104 pages.

Commander l'ouvrage :
http://www.territorial.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/850/TPL_CODE/TPL_OUVR_NUM_FICHE/PROV/EDT/53-dossiers-d-expert.htm

 

 

" L'Année de l'économie sociale et solidaire - 2010 "

Cet ouvrage rédigé par une quarantaine de spécialistes aborde largement le monde associatif et propose chaque année une analyse des tendances et faits marquants, ainsi qu'une mise à jour pratique de toutes les informations nécessaires pour s'orienter dans ce secteur en pleine ébullition.
Editions Dunod. - 320 pages - Publié sous la direction de Jean François Draperi, professeur au CNAM.

Plus d'infos : http://www.dunod.com/livre-dunod-9782100538874-l-annee-de-l-economie-sociale-et-solidaire-2010.html

 

 

La structuration financière des associations

Porté par France Active, et avec le soutien de la Fondation du Crédit Coopératif, la Fonda a conduit un travail relatif à la structuration financière des associations.

Pour télécharger la note de propositions élaborée à l'issue de ce travail, le dossier publié par Juris Association et le guide réalisé par le CNAR Financement : http://www.fonda.asso.fr/Le-benefice-associatif-c-est,426.html

 

 

 

INFOS ACTUALITÉS

 

Le nouveau site d'Associations mode d'emploi

Vous avez peut-être déjà regardé le nouveau site d'Associations mode d'emploi ? Dans une présentation plus claire et entièrement renouvelée, il a été refondu pour être plus accessible, plus riche et plus pratique.

Faites le connaître autour de vous : http://www.ame1901.fr/

 

 

Etablir et appliquer une convention de mise à disposition de salariés

 

Ce guide pédagogique présente les principaux points de vigilance à apporter lors de l'établissement et de l'application d'une convention de mise à disposition de personnel.
Dans quel cadre juridique s'insère cette pratique ? Qui est l'employeur et quel est son rôle ? Comment refacturer les frais liés à l'emploi sans tomber dans la fiscalisation ? Comment prévenir les conflits et les cas de rupture de la mise à disposition ?
Télécharger le guide : http://dla.bij23.fr/synth%20MAD%20DLA23%20to%20web.pdf

 

Les associations d'étudiants à caractère pédagogique

Vous êtes étudiant et vous souhaitez adhérer à une association d'étudiants à caractère pédagogique afin d'allier études et expérience professionnelle ?
Les étudiants qui participent, contre rémunération aux activités d'une telle association sont affiliés au régime général de la Sécurité sociale.

Plus d'informations : http://www.culture-proximite.org/IMG/pdf/Intermittents_030809.pdf

 

INFOS PRATIQUES

 

Exonération des chèques vacances dans les entreprises de moins de 50 salariés

Les conditions d'attribution des chèques vacances pour les salariés des entreprises de moins de 50 salariés ont été simplifiées.

Des précisions :
http://www.urssaf.fr/profil/associations/salarie,_cas_general/vos_salaries_-_vos_cotisations/taux_et_montants_10.html#OG60218

 

Un guide pour tout savoir sur le travail d'intérêt général (TIG)

Vous souhaitez accueillir dans votre association une personne condamnée à un Travail d'intérêt général ? Vous vous demandez si vous en avez le droit ? Ou bien vous voulez savoir quelle est la procédure pour obtenir l'autorisation d'employer un condamné pour un travail non rémunéré ?

Télécharger le guide : http://www.justice.gouv.fr/art_pix/1_guide_tig_20091102.pdf

 

Comment obtenir une licence d'entrepreneur de spectacles ?

Une licence d'entrepreneur de spectacles est obligatoire pour tout responsable d'association dont l'activité habituelle est la production de spectacles et qui emploie au moins un artiste rémunéré.

Télécharger la fiche pratique qui détaille la réglementation de la licence, les conditions d'obtention et la procédure d'attribution : http://pme.service-public.fr/actualites/breves/comment-obtenir-licence-entrepreneur-spectacles.html?xtor=EPR-140

 

La réglementation pour organiser un loto associatif

Depuis toujours, les lotos sont une source essentielle de financement pour les petites et moyennes structures associatives. Nombreuses sont en effet, les associations qui organisent des lotos afin de récolter des fonds destinés à financer leur fonctionnement.

Plus d'infos sur l'organisation des lotos : http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1382

 

Participation au Noël des salariés

Vous souhaitez participer à l'achat de cadeaux ou allouer des bons d'achat pour le Noël de vos salariés et de leurs enfants ?

En savoir plus :
http://www.urssaf.fr/profil/associations/actualites/a_la_une/cadeaux_et_bons_dachat_pour_noel_:_regime_social_01.htm


 

Associations sportives : rémunérer des animateurs non diplômés reste un délit

Devant la pénurie d'animateurs sportifs non diplômés, beaucoup d'associations font appel à des animateurs ne disposant pas forcément des diplômes requis pour pouvoir les rémunérer.
Le fait d'exercer contre rémunération la profession d'éducateur sportif sans posséder la qualification requise, ou d'employer un éducateur sportif non qualifié constitue un délit puni d'une peine d'emprisonnement et d'une amende.

Plus de précisions (sous la forme d'une question au ministre et réponse) : http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-56384QE.htm

 

Une association peut-elle fonctionner sans président ?

Il n'est nullement obligatoire de prévoir dans les statuts la désignation d'un conseil d'administration et d'un président.
Par ailleurs, le président du Conseil d'administration, lorsqu'il en existe un, n'est pas nécessairement le représentant de l'association. Ce n'est qu'à condition que les statuts le prévoient que le Président peut représenter l'association.
En revanche, dans tous les cas, une association, du fait qu'elle est une personne morale, ne peut fonctionner sans représentant.

Plus de précisions : http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1389

 

Un élu peut-il devenir président ou trésorier d'une association ?

Aucune disposition légale ne l'interdit, mais attention : lorsque l'association dont l'élu est dirigeant reçoit une subvention de la commune dans laquelle il exerce son mandat, on pourra lui reprocher une " gestion de fait " des fonds publics, c'est à dire que l'élu est à la fois celui qui paie et qui encaisse, ce qui va à l'encontre du principe de séparation entre l'ordonnateur et le comptable, propre à la comptabilité publique.

Plus de précisions : http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1388

 

Comment rembourser les frais engagés par les bénévoles ?

L'action bénévole se caractérise par la participation à l'animation et au fonctionnement d'une association, sans contrepartie ni aucune rémunération, sous quelque forme que ce soit. La loi est très explicite sur ce sujet. Est cependant accepté, le remboursement pour leur montant réel et justifié, des dépenses engagées par les bénévoles dans le cadre de leurs activités associatives.

Plus de précisions : http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1383

 

Le guide du président d'association sportive

Cet ouvrage est destiné à toute personne amenée à occuper le poste de président d'une association sportive afin d'assurer au mieux son rôle en toute connaissance de ses responsabilités et de ses pouvoirs. Il l'aide à définir et mettre en oeuvre les objectifs de l'association, motiver les bénévoles et les salariés, trouver des financements. Il précise les spécificités liées aux associations sportives en matière d'agrément, de gestion du personnel et d'organisation de manifestations sportives.
La Navette 266 pages novembre 2009.

Vous procurer cet ouvrage :
http://www.associationmodeemploi.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/848/TPL_CODE/TPL_OUVR_NUM_FICHE/PAG_TITLE/Le+guide+du+pr%E9sident+d'association+sportive/2454-gerer-son-association.htm

 

APPELS À PROJETS

 

Fondation de France " Initiatives solidaires et création d'emplois "


Cet appel à projets vise des activités susceptibles de recruter et professionnaliser des personnes éloignées de l'emploi en leur proposant des postes qu'elles peuvent occuper durablement - favorisant ainsi une stabilisation dans un emploi de qualité.
A titre d'exemples, peuvent être concernés :
- les services accessibles à des personnes fragilisées : crèches collectives accessibles à des parents travaillant à des horaires atypiques, loisirs mixant publics handicapés et non-handicapés… ;
- la production de biens ou de services accessibles notamment à des personnes à faible pouvoir d'achat : coopératives d'achat ou de commercialisation de produits, recyclage et revente d'objets… ;
- les services collectifs favorisant le développement local de territoire : ludothèque itinérante en zone rurale, restaurant associatif dans un quartier sensible…

Date limite de dépôt des dossiers : 1er février 2010.

Télécharger l'appel à projets : http://www.fondationdefrance.org/content/download/3175/40264/version/26/file/Emploi_2010_Web.pdf

 

 

Appel à projets " Fais nous rêver " 2009-2010


L'Agence pour l'Education par le Sport organise depuis 12 ans le programme " Fais-nous rêver " un appel à projets qui soutient et met à l'honneur des associations et des clubs sportifs qui réalisent des actions innovantes dans le domaine éducatif et social par le biais du sport, relance son opération cette année. Plus d'infos par téléphone : 0825 07 05 05 (0.15 €/mn).

Date limite de candidature : 15 janvier 2010.

Télécharger l'appel à projet national : http://www.apels.org/photos/3292.pdf

 

 

Décroche le son !


La mairie de Toulouse organise un Tremplin Musical à Toulouse du 5 mars au 2 avril 2010 dans les centres culturels. L'appel à candidature est lancé et concerne les jeunes musiciens de 16 à 25 ans de tous les genres musicaux confondus et même non identifiés. Après la première sélection sur dossier et démo de trente groupes, le jury, composé d'acteurs de la vie musicale toulousaine, en retiendra six pour les demi-finales puis deux pour la finale le 2 avril 2010 au théâtre des Mazades.

Règlement et dossier d'inscription à télécharger : http://src.pi-communication.fr/Avant-mardi/mediation/DLS.pdf

 

 

FORMATIONS

 

Formations du CLAP Midi-Pyrénées


Le nouveau programme de formation du CLAP Midi-Pyrénées pour le 1er semestre 2010 est en ligne.

Consulter le programme :
http://www.clapmp.com/formations/programme

 

PETITES ANNONCES

 

Demande d'emploi : enseignement FLE

Titulaire d'un DESS de FLE, avec expérience, je cherche à donner des heures d'enseignement en FLE et/ou alphabétisation au sein d'une association, et à participer aux activités qui y sont liées.

Contact : Laure Ducasse Tél. : 06 75 51 74 85 laureducasse@voila.fr

 

 

AGENDA

 

" Mais qu'est-ce que je pourrais bien lui offrir ? "

Petit salon de l'art contemporain : vendredi 11 de 17h à 22h et samedi 12 décembre de 14h à 18h

Avec la sortie du livre d'artistes "Play it again collectif" Editions bbb, fais-moi de l'art

Plus d'infos: tél. : 05 61 13 37 14 bbb@lebbb.org

Le BBB : centre régional d'initiatives pour l'art contemporain 96, rue Michel-Ange 31200 Toulouse www.lebbb.org



Concert événement : "The Impossible Dream Quartet"

 

Le 13 décembre à 17h, à la Halle aux Grains de Bagnères de Bigorre.

Ce concert sera exceptionnel par la qualité des artistes mais également par l'enregistrement LIVE de l'album " Impossible Dream " de ce quartet de choc, album qui sera diffusé en France et en Espagne.

Sous le haut patronage de la Ville de Bagnères de Bigorre et du Conseil Général des Hautes Pyrénées.


Journée d'échanges sur l'articulation des temps sociaux

 

A l'occasion de ses 35 ans, le Cidff 31 organise sous le slogan "Perso, boulot, égaux : avec le partage des temps, on est tous gagnants", une journée d'échanges et de festivités autour de l'articulation des temps sociaux.

Date et lieu : 17 décembre à l'amphithéâtre du Centre culturel Henri-Desbals
128 avenue Henri-Desbals 31100 Toulouse Métro ligne A : Bagatelle.

Contact : CIDFF Haute-Garonne - Tél : 05 34 31 23 31
cidff31@infofemmes-mp.org

En savoir plus :
http://www.infofemmes-mp.org/IMG/pdf/35_ANS_CIDFF_programme_17_dec_09.pdf

 

 

"Petit Monstre" Théâtre de marionnettes à Marciac (32)

Le 20 décembre à 18 h à la salle des Fêtes de Marciac, spectacle pour enfants dès trois ans.
Entrée : enfant 6 euros, gratuit pour les parents accompagnants.

Contact : tél : 06 79 83 20 58
Cie "Rouges les anges" et Lézarts Nomades

 

 

La GAZETTE est une publication du CLAP MIDI-PYRÉNÉES
21 place Saint Sernin 31000 Toulouse
Tél : 05 62 27 50 48    Fax : 05 61 22 55 26
clap@clapmp.com    www.clapmp.com
Dépôt légal : Décembre 2009
ISSN : 1620-6460
Directrice de rédaction : Marie-Hélène BOCH-PEREIRA
Rédactrice en chef : Françoise CHARLES
Président du CLAP Midi-Pyrénées et Directeur de la publication : Mohamed BENSADALLAH